Mairie de Coulgens - Commerces et Services - Imprimés

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Les imprimés les plus courants

Acte de naissance
- Demande de copie d'acte de naissance : www.acte-naissance.fr

Elections
- Demande d'inscription sur les listes électorales. (pdf 56 Ko)

Feux de plein air
- Formulaire à télécharger et à remplir au moins 3 jours avant un feu de plein air. (pdf 45 Ko)

Biens immobiliers
- Demande d'Alignement ou d'Autorisation de voirie (pdf 62 Ko)
- Demande d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif (PDF 99408 ko)
- Règlement du service d'assainissement collectif de Coulgens (uniquement dans le bourg) (PDF 91 ko) (Sauf pour les PC délivrés depuis le 1er août 2009)
- Demande de raccordement au réseau d'assainissement collectif du bourg (PDF35 ko) (Sauf pour les PC délivrés depuis le 1er août 2009)
- Document explicatif pour la Participation au Raccordement à l'Egout (PDF2034 ko) (A partir des PC délivrés depuis le 1er août 2009)
- Demande de numerotation de voirie pour les nouvelles constructions (PDF1090 ko) pour les constructions existantes (PDF70083 ko)
Vous êtes un particulier, pour tous les documents consécutif à une maison d'habitation, du Certificat d'Urbanisme au Permis de Construire Modificatif, rendez-vous sur le site Service Public.fr
Vous avez un projet de construction ou de rénovation ? Vous devez isoler votre maison, l'équiper d'un mode de chauffage ou acquérir des appareils électroménagers économes en énergie ? Vous désirez en savoir plus sur les moyens simples d'économiser l'énergie au quotidien ? Rendez-vous sur cette page du site du CAUE.

Cadastre
- Pour visualiser la parcelle de votre choix, pour imprimer un plan à l'échelle, www.cadastre.gouv.fr

Plan Communal de Sauvegarde Consulter le dossier (pdf - 3 Mo)
Téléchargez le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs DICRIM (pdf - 1 Mo)

Dossier des risques majeurs sur la commune de Coulgens
- Téléchargez le dossier complet(pdf 2454 Ko)

Dossier communal d'information du plan de prévention des risques
-
Fiche syntétique risques inondations (pdf 37 Ko)
- Descriptif sommaire risques inondations (pdf 92 Ko)
- Zonage règlementaire PPRI (pdf 949 Ko)
- Fiche syntétique risques mouvements de terrain (pdf 44 Ko)
- Zonage retrait et gonflement des argiles (pdf 251 Ko)
- Liste des arrêtés de catastrophes naturelles (pdf 48 Ko)

Véhicule
Pour tous les imprimés concernant un véhicule terrestre à moteur, rendez-vous sur le site de Service Public.fr

Chiens dangereux
- Détermination des chiens de première et deuxième catégories ( jpg 154 Ko)
- Demande de permis de détention d'un chien catégorisé (pdf 49 Ko)
- Demande de permis provisoire de détention d'un chien catégorisé (pdf 50 Ko)

Associations
Renouvellement de Bureau de votre association (pdf 138 Ko)

Autres
- Justificatif de domicile : Déclaration sur l'honneur (pdf 71 Ko)

 

Si vous pensez qu'il manque tel ou tel document, n'hésitez pas à nous le suggérer !
mairie@coulgens.fr

   page modifiée le 2-06-2017 à 14:20    

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