Séance du samedi 29 mars 2014

Le Conseil Municipal dûment convoqué en date du mardi 25 mars 2014
s'est réuni le samedi 29 mars 2014 à 10h 30
à la mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Rémy MERLE en session ordinaire.

PRESENTS : Monsieur MERLE Rémy, Madame PRADEAUX Marguerite, Monsieur LAVILLE Dominique, Monsieur LAURENT Alain, Madame HEYMONET Véronique, Monsieur BERNARDEAU Patrick-Edouard, Monsieur BORIE Eric, Madame CHENERY Clare, Monsieur COMBY Bernard, Monsieur ROY Christophe, Madame VIDMAR Nathalie
ABSENTS :
Scrétaire de séance : Monsieur Eric BORIE

ELECTION DU MAIRE

 

Suite aux élections municipales du 23 mars 2014 et en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune s'est réuni.
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr MERLE Rémy, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal présents installés dans leurs fonctions.
Mr Eric BORIE a été désigné en qualité de Secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Publié le 29 mars 2014
Reçu en Préfecture le
31 mars 2014
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Puis le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal, Mme Marguerite PRADEAUX, a pris la présidence de l'Assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT).


Après avoir procédé à l'appel nominal des membres du Conseil, dénombré onze conseillers présents et constaté que la condition de quorum posée à l'article L. 2121-17 du CGCT était remplie, la Présidente a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT.
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Mme Nathalie VIDMAR, Mr Alain LAURENT.
Election du Maire, 1er tour de scrutin
Candidats : BERNARDEAU Patrick-Edouard, MERLE Rémy
Nombre de votants : ................... 11
Nombre de suffrages exprimés :.. 11
Majorité absolue : ....................... 6
Nombre de suffrages obtenus : BERNARDEAU Patrick-Edouard 2 (deux), MERLE Rémy 9 (neuf)
Monsieur MERLE Rémy a été proclamé Maire au 1er tour de scrutin et a été immédiatement installé.

DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

 

Monsieur Le Maire indique au Conseil Municipal qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la Commune doit disposer au minimum d'un Adjoint et au maximum d'un nombre d'Adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal soit 3 Adjoints au Maire au maximum.
Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la Commune disposait de 3 Adjoints.

Publié le 29 mars 2014
Reçu en Préfecture le
31 mars 2014
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Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à trois le nombre des Adjoints au Maire de la Commune.

ELECTION DES ADJOINTS

 

Suite à la délibération 2014_4_2, Monsieur Le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection des adjoints (art. L. 2122-4, L.2122-7 du CGCT).

Publié le 29 mars 2014
Reçu en Préfecture le
31 mars 2014
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Election du 1er Adjoint, 1er tour de scrutin
Candidats : BERNARDEAU Patrick-Edouard, LAVILLE Dominique
Nombre de votants : ................... 11
Nombre de suffrages exprimés :.. 11
Majorité absolue : ....................... 6
Nombre de suffrages obtenus : BERNARDEAU Patrick-Edouard 1 (un), LAVILLE Dominique 10 (dix)
Monsieur LAVILLE Dominique a été proclamé 1er Adjoint au 1er tour de scrutin.

Election du 2è Adjoint, 1er tour de scrutin
Candidats : BERNARDEAU Patrick-Edouard, LAURENT Alain, BORIE Eric
Nombre de votants : ................... 11
Nombre de suffrages exprimés :.. 11
Majorité absolue : ....................... 6
Nombre de suffrages obtenus : BERNARDEAU Patrick-Edouard 1 (un), LAURENT Alain 9 (neuf), BORIE Eric 1 (un)
Monsieur LAURENT Alain a été proclamé 2è Adjoint au 1er tour de scrutin.

Election du 3è Adjoint, 1er tour de scrutin
Candidats : BORIE Eric, COMBY Bernard
Nombre de votants : ................... 11
Nombre de suffrages exprimés :.. 11
Majorité absolue : ....................... 6
Nombre de suffrages obtenus : BORIE Eric 10 (dix), COMBY Bernard 1 (un)
Monsieur BORIE Eric a été proclamé 3è Adjoint au 1er tour de scrutin.