Séance du mardi 14 juin 2011

Le Conseil Municipal dûment convoqué en date du jeudi 9 juin 2011
s'est réuni le mardi 14 juin 2011 à 20h
à la mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Rémy MERLE en session ordinaire.

PRESENTS : Monsieur MERLE Rémy, Madame RIFFAUD Nadia, Madame VIDMAR Nathalie, Monsieur COMBY Bernard, Monsieur BERNARDEAU Stéphane, Monsieur BORIE Eric, Madame CHENERY Clare
ABSENTS EXCUSES : Monsieur BROUILLARD Francis, Monsieur ROY Christophe, Madame Christelle NICOLAS
POUVOIRS :
Scrétaire de séance : Madame RIFFAUD Nadia

VOTE DES SUBVENTIONS

 

Monsieur Le Maire informe l'assemblée communale qu'il est nécessaire de voter les subventions pour l'année 2011 et expose les demandes présentées à ce jour. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote les subventions suivantes :


Publié le 19 juillet 2011
Reçu en Préfecture le
19 juillet 2011
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- Amicale des chasseurs :...............................250 €
- A.I.P.E. Coulgens-Jauldes :........................1 400 €
- Association Pédagogique Interscolaire :...........35 €
- A.D.M.R. : ....................................................60 €
- Association Comité de jumelage :...................30 €
- Association Etude du Pays Rupificaldien.........20 €
- Secours Populaire Français :..........................35 €
- Club Marpen..................................................20 €
- Prévention Routière........................................30 €
- Collectif vigilance OGM...................................20 €
- Collectif Charente DDSP :.............................. 20 €
- Association FCPE Collège de St Amt Boixe :...50 €
- Association Resto du Coeur :..........................50 €
- FDGDON :...................................................100 €
- CERADER :...................................................30 €
Soit un total de 2150 € à imputer à l'article 6574.

 

DEMANDE DE SUBVENTION AU FRIL

 

Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal que le projet d’isolation de la salle culturelle communale qui a été chiffré pour un montant de 75 000 € TTC et inscrit au BP 2011 reste à réaliser. L’appel d’offre est sur le point d’être lancé mais le financement par emprunt reste énormément lourd pour le budget communal.

Publié le 17 juin 2011
Reçu en Préfecture le
17 juin 2011
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Pourtant, il s’agit bien de travaux d’économie d’énergie puisque sont prévus essentiellement le changement des huisseries pour des huisseries isolantes double vitrage, le doublage des murs périmétriques et la réfection de la couverture. La salle culturelle, restaurée au début des années 1980 et qui n’a fait l’objet d’aucun dispositif d’isolation, est constamment utilisée par la collectivité, école, associations, et les dépenses d’énergie en chauffage sont énormes. En terme de développement durable, nous devons montrer l’exemple et c’est à ce titre que le projet a été envisagé.
Mais devant la charge énorme que représentent les travaux, uniquement par emprunt la collectivité n’ayant pu dégager aucune somme pour ce projet, Monsieur Le Maire demande l’accord du Conseil Municipal pour solliciter une subvention au titre du Fond Régional d’Intervention Locale.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette proposition et donne mandat à Monsieur Le Maire pour constituer le dossier de demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du Fond Régional d’Intervention Locale et signer tous les documents nécessaires à ce projet.