Séance du mardi 2 juin 2009

Le Conseil Municipal dûment convoqué en date du jeudi 28 mai 2009
s'est réuni le mardi 2 juin 2009 à 20h 30
à la mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Rémy MERLE en session ordinaire.

PRESENTS :Nathalie VIDMAR, Frédéric DRAPIER, Clare CHENERY,  Nadia RIFFAUD, Eric BORIE, Stéphane BERNARDEAU, Bernard COMBY, Christelle NICOLAS, Christophe ROY, Christelle NICOLAS,   
ABSENTS EXCUSES : Francis BROUILLARD,
Scrétaire de séance : Christelle NICOLAS

VOTE DES SUBVENTIONS

 

Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal qu’il a été voté une somme de 2 500 € à l’article 6574 lors du vote du budget 2009. Il reste maintenant à attribuer les subventions conformément aux différentes demandes reçues en mairie à ce jour.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote les subventions ci-dessous énumérées :

Publié le 15 juin 2009
Reçu en Préfecture le
15 juin 2009
2009/0028

Article 6574

Subventions de fonctionnement aux associations

Bénéficiaires

 B.P. 2009

Amicale des chasseurs

        250,00 €

A.I.P.E. Coulgens-Jauldes

     1 352,00 €

Association Pédagogique Interscolaire

          35,00 €

A.D.M.R.

          60,00 €

Association Comité de jumelage

          30,00 €

Association Etude du Pays Rupificaldien

          20,00 €

Secours Populaire Français

          35,00 €

Club Marpen

          20,00 €

C.I.D.I.L.

          40,00 €

Prévention Routière

          25,00 €

CIRCUL 141

          20,00 €

Collectif vigilance OGM

          20,00 €

Collectif Charente DDSP

          20,00 €

ASBVT

          23,00 €

Association FCPE Collège St A.de Boixe

          50,00 €

TOTAL

     2 000,00 €

DECISION MODIFICATIVE

 

Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal la délibération n° 2009/0025 du 28 avril dernier ayant pour objet « Achat d’un photocopieur » avec une augmentation des crédits ouverts au BP 2009. Il est donc nécessaire de voter les décisions modificatives suivantes :
En dépenses : compte 2183 Opération 207 Achat photocopieur : 700 €
En recettes :   compte 1641 : Emprunt :                                         700 €

Publié 2 juillet 2009
Reçu en Préfecture le
2 juillet 2009
2009/0029

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte ces décisions modificatives.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal de l’avancée des travaux de l’assainissement collectif. A ce jour l’arrêté de subvention pour le réseau n’est pas encore pris par le département mais un accusé réception de la demande est bien parvenu en mairie. Tout semble laisser penser que l’arrêté devrait rapidement suivre.