Séance du mardi 13 janvier 2009

Le Conseil Municipal dûment convoqué en date du jeudi 8 janvier 2009
s'est réuni le mardi 13 janvier 2009 à 20h 30
à la mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Rémy MERLE en session ordinaire.

PRESENTS : Nathalie VIDMAR, Francis BROUILLARD, Christophe ROY, Frédéric DRAPIER, Clare CHENERY,  Nadia RIFFAUD, Eric BORIE, Stéphane BERNARDEAU, Bernard COMBY, Christelle NICOLAS,
ABSENTS EXCUSES :
Scrétaire de séance : Nathalie VIDMAR

 

MISE A DISPOSITION POUR LE SECRETARIAT DU SIVOS

 

Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal que par délibération n° 2008/0051 le conseil municipal avait proposé le simple renouvellement de 2 heures hebdomadaires de secrétariat pour le SIVOS Coulgens Jauldes. Toutefois, par délibération n° 2008/24, le SIVOS Coulgens Jauldes souhaite une mise à disposition de 3 heures hebdomadaires à partir du 1er janvier 2009, la charge de travail ayant considérablement augmenté.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette mise à disposition de 3 heures.

Publié le 27 janvier 2009
Reçu en Préfecture le
27 janvier 2009
2009/0001

 

LES VŒUX DE LA MUNICIPALITE

Après différentes propositions, il a été décidé que la cérémonie des vœux aurait lieu le dimanche 25 janvier à 11h à la salle polyvalente de Coulgens.

 

LA POSTE

 

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que Monsieur Geoffroy, « Directeur Organisation et Projets » de La Poste, souhaite rencontrer les membres du conseil municipal de Coulgens. Il propose, en accord avec Monsieur Le Maire, la date du mardi 27 janvier à 20h 30.

Publié le 20 janvier 2009
Reçu en Préfecture le
20 janvier 2009
2009/0002

Monsieur Le Maire rappelle que la question essentielle qui sera posée à l’issue de cette réunion se résumera à 3 solutions : Un point poste chez un commerçant, et à Coulgens il n’y aura pas tellement le choix ; une Agence Postale Communale, à la charge de la commune avec une indemnité de La Poste ; ou rester bureau de Poste de plein exercice comme actuellement mais avec les horaires adaptés en fonction du trafic tel que vu par La Poste bien entendu, soit 5 heures d’ouverture par semaine en comptant large.
Monsieur Le Maire précise qu’il ne se résignera pas à « choisir entre la peste et le choléra », et que le meilleur vaccin pour éviter que cette gangrène ne nous gagne reste encore et toujours la solution du Service Public.
Monsieur Le Maire souligne que Monsieur Le Président de la République a la volonté de rapidement privatiser La Poste. Bien entendu en privatisant, le souci de rentabilité sera constant et accru, au point que les bureaux de Poste disparaitront du paysage de nos services publics de proximité. Le service public de La Poste est un bien appartenant à la population, il revient de droit à la population de se prononcer pour ou contre cette privatisation.
Après un débat intéressant, il a été décidé par l’ensemble des élus d’organiser un référendum sur ce sujet auprès de la population de Coulgens. Ce référendum poserait simplement la question : OUI à la privatisation de La Poste ou NON à la privatisation de La Poste.
Une circulaire sera faite et envoyée à chaque électeur de la commune ainsi que deux bulletins de vote, au choix, et une enveloppe. L’urne sera à la disposition des électeurs à la Mairie de Coulgens aux heures d’ouverture et la feuille d’émargement sera signée par le votant. Le dépouillement aura lieu le mardi 27 janvier en présence de Monsieur Geoffroy pendant la réunion prévue sur La Poste.
Le résultat sera ensuite transmis à la Préfecture ainsi qu’à la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale.

Circulaire du référendum.(pdf 27 Ko)
Résultat du référendum.
(pdf 31 Ko)

 

ACHAT DE TERRAIN POUR UNE POMPE DU RESEAU D’AISSAINISSEMENT

 

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que le réseau d’assainissement collectif actuellement en cours de réalisation nécessite deux pompes de relevage. L’une d’elle devra être située sur un terrain longeant la route de La Rochette. Le terrain nécessaire appartient à Madame ROUGIER. Monsieur Le Maire propose au conseil municipal d’acquérir cette surface de 28 m² à Madame ROUGIER pour un montant de 200 €.

Publié le 27 janvier 2009
Reçu en Préfecture le
27 janvier 2009
20090003

 

ACHAT DE TERRAIN POUR UNE POMPE DU RESEAU D’AISSAINISSEMENT

 

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les travaux d’assainissement collectif actuellement en cours nécessitent deux pompes de relevage. L’une d’elle devra être située sur un terrain appartenant à Monsieur BORIE Eric, Rue de l’Eglise.
Monsieur BORIE quitte la séance.

Publié le 27 janvier 2009
Reçu en Préfecture le
27 janvier 2009
2009/0004

Monsieur Le Maire propose d’acheter ce terrain d’une surface de 28 m2 pour l’Euro symbolique  avec l’engagement de la commune de réaliser le dispositif de détournement des eaux de surface pour les évacuer juste après le garage de Mr BORIE, le long de la rue de l’église. La commune pourra prendre à sa charge la tranchée entre la station de pompage et le puits communal afin d’y faire passer le tuyau nécessaire au pompage de l’eau pour les besoins, entre autres, d’entretien de la station de pompage.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette proposition et mandate le Maire pour signer tous les documents nécessaires à cette acquisition.

 

TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT

Monsieur Le maire informe l’assemblée que les réunions de chantier pour l’assainissement collectif auront lieu tous les mercredis à 14h à la Mairie. Les élus intéressés pourront y participer s’ils le souhaitent.