Séance du mardi 30 septembre 2008


Le Conseil Municipal dûment convoqué en date du jeudi 25 septembre 2008
s'est réuni le mardi 30 septembre 2008 à 20h 30
à la mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Rémy MERLE en session ordinaire.

PRESENTS : Nathalie VIDMAR, Francis BROUILLARD, Christophe ROY, Frédéric DRAPIER, Clare CHENERY, Nadia RIFFAUD, Eric BORIE, Stéphane BERNARDEAU, Bernard COMBY
ABSENTS EXCUSES : Christelle NICOLAS
Scrétaire de séance : Nadia RIFFAUD

 

PROJET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Monsieur Le Maire expose au conseil municipal le résultat de l'appel d'offre et les entreprises retenues. Toutefois, et après avoir solliciter trois banques différentes pour envisager les emprunts nécessaires, les taux actuels étant élevés, Monsieur Le Maire propose d'affiner les possibilités financières de la commune. Peut-être ne serait-il pas possible de réaliser en même temps, comme prévu, le traitement des eaux pluviales. En effet, après étude, il serait nécessaire d'emprunter 500 000 € pour l'assainissement, 166 000 € sur deux ans pour le FC TVA, et 150 000 € pour le pluvial. Sachant qu'il nous faudra également rapidement réaliser une classe primaire supplémentaire, les capacités budgétaires de la commune doivent être clairement identifiées.
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de revoir l'ensemble de ce dossier à une toute prochaine réunion après avoir pris contact avec le Trésorier communal.

 

VOTE DES SUBVENTIONS

 

Monsieur Le Maire expose au conseil municipal les demandes de subventions déposées par les associations et autres.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité les attributions suivantes :

Publié le 6 octobre 2008
Reçu en Préfecture le
9 octobre 2008
2008/0039

Article 6574
Subventions de fonctionnement aux associations  
Bénéficiaires
B.P. 2008
Amicale des chasseurs
250,00 €
A.A.C.C.
400,00 €
A.I.P.E. Coulgens-Jauldes
1 352,00 €
Association Pédagogique Interscolaire
35,00 €
A.D.M.R.
60,00 €
Association Comité de jumelage
30,00 €
Association Etude du Pays Rupificaldien
20,00 €
Secours Populaire Français
35,00 €
Club Marpen
20,00 €
C.I.D.I.L.
40,00 €
Prévention Routière
25,00 €
CIRCUL 141
20,00 €
Collectif vigilance OGM
20,00 €
Collectif Charente DDSP
20,00 €
ASBVT
23,00 €
Association FCPE Collège St A. de Boixe
50,00 €
TOTAL
2 400,00 €
   
Montant prévu aux Budgets
2 500,00 €
Solde
100,00 €

 

DECISIONS MODIFICATIVES

 

Monsieur Le Maire expose au conseil municipal qu'il est nécessaire de régulariser les avances versées à la Communauté de Communes Bandiat Tardoire en 2004, 2006 et 2007 pour les travaux de voirie FDAC. Monsieur Le Maire propose donc les décisions modificatives suivantes ouvrant les crédits :

Publié le 6 octobre 2008
Reçu en Préfecture le
9 octobre 2008
2008/0040

•  En dépenses d'investissement au chapitre 041 compte 2151 (Réseaux de voirie) : 18 737 €
•  En recettes d'investissement au chapitre 041 compte 238 (Intégration travaux) : 18 737 €
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal acceptent ces propositions.

 

ACQUISITION DE PARCELLE

 

Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal qu'une délibération n° 2007/0003 du 2 février 2007 avait été prise pour acquérir, pour l'Euro symbolique, une partie de la parcelle ZK 77 appartenant à Monsieur SARDIN. Cette parcelle maintenant délimitée pour une surface de 2 ares 23, il est nécessaire de passer les actes consécutifs à cette acquisition.

Publié le 6 octobre 2008
Reçu en Préfecture le
9 octobre 2008
2008/0041

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition et donne mandat au Maire pour signer tous les documents afférents à cette transaction.

 

QUESTIONS DIVERSES

•  Madame Nadia RIFFAUD après avoir précédemment présenté différentes propositions par courriel à chaque membre du Conseil Municipal, informe l'assemblée que c'est Madame Martine FREDON de Puyréaux qui est retenue. En fonction des disponibilités de chacun, il a été décidé de fixer la date du repas au dimanche 19 octobre prochain à la salle polyvalente. Le prix du repas sera facturé à 25 € par personne.

•  Monsieur Le Maire informe l'assemblée du courrier remis par Madame PRADEAUX concernant l'utilisation de la cuisine. Elle suggère qu'une documentation simple mais détaillée puisse être mise à la disposition des utilisateurs afin que ceux-ci puissent utiliser convenablement et nettoyer correctement les locaux et le matériel qui s'y trouve. Madame Nathalie VIDMAR est sollicitée pour imaginer un document de ce genre.