Séance du mardi 15 avril 2008


Le Conseil Municipal dûment convoqué en date du vendredi 11 avril 2008
s'est réuni le mardi 15 avril 2008 à 20h 30
à la mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Rémy MERLE en session ordinaire.

PRESENTS : Nathalie VIDMAR , Stéphane BERNARDEAU , Bernard COMBY , Nadia RIFFAUD , Christelle NICOLAS, CLARE CHENERY, Eric BORIE , Francis BROUILLARD , Christophe ROY, Frédéric DRAPIER  
ABSENTS EXCUSES :
Scrétaire de séance : Bernard COMBY

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE LA COMMUNE

 

Afin de répondre au mieux aux besoins exceptionnels de fonctionnement, Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal d'augmenter les taux des trois taxes comme suit 

Publié le 21 avril 2008
Reçu en Préfecture le
22 avril 2008
n° 2008/0020

•  TH de 10.37 % à 12.10 %


•  FB de 24.44 % à 27.99 %
•  FNB de 67.05 % à 76.84 %
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition.

VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2008
Monsieur Le Maire présente à l'Assemblée le budget 2008 de la Commune de Coulgens.
Il s'équilibre comme suit :
En dépenses de fonctionnement : 313 937.00 €
En recettes de fonctionnement : 313 937.00 €
En dépenses d'investissement : 94 244.00 €
En recettes d'investissement : 94 244.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l'unanimité le budget 2008 de la Commune.

VOTE DU BUDGET « LOGEMENTS » 2008
Monsieur Le Maire présente à l'Assemblée le budget 2008 « Logements » de la Commune de Coulgens.
Il s'équilibre comme suit :
En dépenses de fonctionnement : 46 673.00 €
En recettes de fonctionnement : 46 673.00 €
 En dépenses d'investissement : 35 566.00 €
En recettes d'investissement : 35 566.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l'unanimité le budget 2008 « Logements » de la Commune.

VOTE DU BUDGET « ASSAINISSEMENT » 2008
Monsieur Le Maire présente à l'Assemblée le budget 2008 « Assainissement » de la Commune de Coulgens.
Il s'équilibre comme suit :
En dépenses d'investissement : 70 000.00 €
En recettes d'investissement : 70 000.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l'unanimité le budget 2008 « Assainissement » de la Commune.

VOTE DU BUDGET CCAS 2008
Monsieur Le Président présente à l'Assemblée le budget 2008 du CCAS de la Commune de Coulgens.
Il s'équilibre comme suit :
En dépenses de fonctionnement : 1 414 €
En recettes de fonctionnement : 1 414 €
Après en avoir délibéré, le Conseil d'Administration vote à l'unanimité le budget 2008 du CCAS de la Commune.