Séance du vendredi 14 septembre 2007


Le Conseil Municipal dûment convoqué en date du 10 septembre 2007
s’est réuni le vendredi 14 septembre 2007 à 18h 30
à la mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Rémy MERLE en session ordinaire.

PRESENTS : Nathalie VIDMAR, M. Stéphane BERNARDEAU, M. Bernard COMBY, Mme Nadia RIFFAUD, Mme Dominique GOUFA, Mme M. Eric BORIE,
ABSENTS EXCUSES : Mme Gislaine BOUYOU
ABSENTS :
Secrétaire de séance : M. Bernard COMBY

 

ADHESION DE LA CDC AU SYNDICAT MIXTE DE LA COULEE D 'OC

 

Monsieur Le Maire donne lecture du courrier de la communauté de communes Bandiat-Tardoire par lequel elle informe le conseil municipal que :
•  Suite à la prise de compétence voie verte, la communauté de communes, par représentation substitution de la commune de Chazelles est adhérente de fait au s yndicat i ntercommunal à v ocation u nique,

Publié le 17 septembre 2007
Reçu en Préfecture le
19 septembre 2007
n° 2007/0028

•  Par délibération en date du 1 er juin 2007, le SIVU a été transformé en s yndicat m ixte de la c oulée d'Oc,
•  La communauté de Communes b andiat–Tardoire adhère à ce s yndicat,
Par conséquent, en application de l'article L5214-27 du Code Général des Collectivités t erritoriales, le m aire demande au Conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur l'adhésion de la communauté de communes au Syndicat m ixte de la c oulée d' o c pour l'ensemble de ses communes membres.
Le Conseil Municipal accepte cette adhésion.

 

RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE DE REGULARISATION

 

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite au recensement complémentaire de 2005, il est nécessaire d'effectuer le recensement complémentaire de régularisation. Il informe l'assemblée de l'importance de ce recensement, un certain nombre d'aides financières en dépend.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition et donne mandat à Monsieur Le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires.

Publié le 17 septembre 2007
Reçu en Préfecture le
19 septembre 2007
n° 2007/0029

 

REMUNERATION POUR LE RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il doit se déterminer sur le salaire à prévoir pour l'agent recenseur pour le recensement complémentaire.
Il propose au conseil municipal d'attribuer un salaire sur la base de 5 € par imprimé plus les charges correspondantes à ce salaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette proposition.

Publié le 17 septembre 2007
Reçu en Préfecture le
19 septembre 2007
n° 2007/0030

 

FADC 2008

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune est éligible au FDAC 2008. En conséquence, il est maintenant important de se prononcer sur ces travaux et leur estimation afin de compléter le dossier communautaire, ces travaux étant sous maîtrise d'ouvrage déléguée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de privilégier les villages au bourg, celui-ci étant sujet à de lourds travaux pour l'assainissement collectif.

Publié le 17 septembre 2007
Reçu en Préfecture le
19 septembre 2007
n° 2007/0031

En conséquence, il est décidé de faire les travaux nécessaires de remise en état sur les VC 204, 213, 205, 212 et 211 ainsi que sur la place de Sigogne.
Le Conseil Municipal accepte cette proposition se chiffrant à 16 351 € HT.

 

VOTE DES SUBVENTIONS

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il est maintenant urgent de procéder au vote des subventions.
Compte tenu des éléments dont le conseil municipal dispose, et après en avoir délibéré, il décide d'attribuer les subventions suivantes :

Publié le 17 septembre 2007
Reçu en Préfecture le
19 septembre 2007
n° 2007/0032

 

Article 6574

Subventions de fonctionnement aux associations

Bénéficiaires

B.P. 2007

A.A.C.C.

800,00 €

A.I.P.E. Coulgens-Jauldes

1 326,00 €

Association Pédagogique Interscolaire

32,00 €

A.D.M.R.

60,00 €

Association Comité de jumelage

30,00 €

Association Etude du Pays Rupificaldien

20,00 €

Secours Populaire Français

35,00 €

Club Marpen

20,00 €

C.I.D.I.L.

40,00 €

Prévention Routière

25,00 €

CIRCUL 141

20,00 €

Collectif vigilance OGM

50,00 €

Collectif deDéf. Et de Dev. Des Ser. Pub.

20,00 €

TOTAL

2 478,00 €

 

 

Montant prévu aux Budgets

2 500,00 €

Solde

22,00 €

 

REPAS DES AINES

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le repas des aînés de la commune s'est déroulé l'an passé le dimanche 15 octobre 2006 pour 20,00 € par repas. Nous pourrions l'organiser cette année le dimanche 14 ou 21 octobre 2007. Il faut savoir que nous avons un demi sanglier pour faire un civet mais qu'il nous faut dès maintenant trouver un traiteur.
Après réflexion, le Conseil Municipal décide de faire le repas des aînés le dimanche 21 octobre 2007 et Nadia RIFFAUD et Dominique GOUFA sont chargées de voir un traiteur pour environ 80 personnes à environ 28 € par personne.