Séance du jeudi 6 juillet 2006


Le Conseil Municipal dûment convoqué en date du 29 juin 2006
s’est réuni le jeudi 6 juillet 2006 à 18h 30
à la mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Rémy MERLE en session ordinaire.

PRESENTS : Mme Nadia RIFFAUD , M. Stéphane BERNARDEAU , Mme Nathalie VIDMAR , Mme Dominique GOUFA, Mme Gislaine BOUYOU
ABSENTS EXCUSES : M. Bernard COMBY , M. Eric BORIE ,
ABSENTS :
Secrétaire de séance : Mme Gislaine BOUYOU

 

ASSAINISSEMENT

 

Madame Nadia RIFFAUD , premier adjoint, présente au Conseil Municipal les différentes offres techniques et financières relatives aux prestations de maîtrise d'œuvre concernant les futurs travaux d'assainissement du bourg.

Publié le 13 juillet 2006
Reçu en Préfecture le
18 juillet 2006
n° 2006/0022

Après analyse, Monsieur Le Maire propose de retenir l'entreprise la mieux disante, le cabinet SESAER, 17 avenue de Paris 86700 COUHE, pour un montant de 36 639,50 € TTC pour l'assainissement collectif et un forfait de 2 284,36 € TTC pour l'étude hydraulique de collecte des eaux pluviales sur la rue du Docteur Louis Ferrand.
Après en avoir délibéré, la décision est soumise à l'approbation du Conseil Municipal qui, à l'unanimité, émet un avis favorable à ce choix, le cabinet SESAER.

PVR

 

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu'une demande de CU est déposée pour la parcelle cadastrée section ZH n° 7. Cette propriété est située en zone d'assainissement individuel mais n'est desservie ni en eau ni en électricité. Des extensions de réseaux sont nécessaires.

Publié le 13 juillet 2006
Reçu en Préfecture le
18 juillet 2006
n° 2006/0023

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ne juge pas opportun de réaliser les extensions de réseaux nécessaires, ni sous forme de PVR ni à la charge du pétitionnaire.



 

FDAC 2006

 

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que l'estimatif du FDAC 2006 est très largement dépassé après appel d'offre.
En conséquence et dans la mesure où le montant global dépasse de plus de 5 000 € TTC le montant prévu au budget, il sollicite l'avis du Conseil Municipal, soit pour trouver les finances nécessaires mais cela semble bien difficile, soit faire moins de travaux que prévu.

Publié le 13 juillet 2006
Reçu en Préfecture le
18 juillet 2006
n° 2006/0024

Madame Nadia RIFFAUD propose que soit enlevé du FDAC 2006 la rue du transformateur, qui a elle seule est chiffrée à 4 530,93 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité cette proposition.


QUESTIONS DIVERSES

Le nombre d'élèves prévu à la rentrée scolaire 2006/2007 est tel que Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a été contraint de commander du mobilier scolaire en complément aux établissements DELAGRAVE pour un total de 687,34 € TTC. Deux tables de classe, deux chaises, mais également une table et huit chaises pour élèves de CP pour le restaurant scolaire.